Mentions légales.
Le site LED-DECOR.shop est édité par:
DONATI-CONCEPT SAS
Capital variable
RCS. Béziers 832 157 168
T.V.A. FR 73 832 157 168
Siège social: 1, boulevard Jean Monnet
Le Capitole
34300 AGDE
Tel: 06 27 46 73 40 - Mail: donaticoncept@yahoo.com
Responsable d'édition: Donati gérard.
Le site est hébergé par: 1&1Internet sarl. 7, place de la gare 57201 Sarreguemines. RCS Sarreguemines B 431 303 775
Direction: Markus Huhn - Robert Hoffmann.
Conditions d'accès et d'utilisation.
Le présent site est accessible 24h/24h, 7jours/7jours sauf en cas de force majeure, faits de tiers et/ou travaux de maintenance et
d'interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.
Contenus et droits protégés.
DONATI-CONCEPT a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont représentées ne pourra être effectuée sans
l'accord préalable et écrit de DONATI-CONCEPT.
L'ensemble du contenu de ce site ( Textes, photographies, et illustrations ) est la propriété de DONATI-CONCEPT ou de ses prestataires
techniques. Tout les droits d'utilisation sont réservés.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
DONATI-CONCEPT et LED-DECOR.shop sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.
Politique d'échange des tiers.
DONATI-CONCEPT reste à la disposition des éditeurs de sites internet afin de réaliser des échanges de liens.
Elle met à sa disposition l'email: donaticoncept@yahoo.com, afin de déterminer avec les éditeurs les typologies d'ancre de liens pour la mise en oeuvre d'un échange.
Confidentialité et vie privée.
La protection des données personnelles fournies par l'utilisateur est la priorité principale de DONATI-CONCEPT.
En tant que tel DONATI-CONCEPT fait tout son possible pour veiller au respect de la protection des données.
Loi en vigueur et juridiction compétente.
Les lois de la république Française s'appliquent et Montpellier est le lieu de Juridiction.